{"id":1796,"date":"2022-05-23T11:01:00","date_gmt":"2022-05-23T10:01:00","guid":{"rendered":"https:\/\/jecsofa.fr\/?page_id=1796"},"modified":"2022-12-02T09:57:29","modified_gmt":"2022-12-02T08:57:29","slug":"regles-fr","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/jecsofa.fr\/?page_id=1796","title":{"rendered":"CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE LA JECSOFA &#8211; POLITIQUE DE CONFIDENTIALIT\u00c9 &#8211; R\u00c8GLEMENT DU CLUB"},"content":{"rendered":"\n<p>1 : <strong>Le Jaguar Enthusiasts&#8217; Club &#8211; Sud Ouest France\/Aquitaine<\/strong>, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 &#8220;<strong>le Club<\/strong>&#8220;, se consacre \u00e0 la pr\u00e9servation des voitures SS, Jaguar et Daimler de tous \u00e2ges et de leurs d\u00e9riv\u00e9s, et \u00e0 la promotion du plaisir de la marque.  Le club est affili\u00e9 au Jaguar Enthusiasts Club du Royaume-Uni et les informations peuvent \u00eatre partag\u00e9es avec eux de temps en temps. Cependant, toute information partag\u00e9e sera conforme \u00e0 la section sur la protection des donn\u00e9es dans les conditions g\u00e9n\u00e9rales. <\/p>\n\n\n\n<p>2 : Le Club sera dirig\u00e9 par un Comit\u00e9 de gestion compos\u00e9 de 8 membres au maximum, chaque membre servant pour une p\u00e9riode de trois ans au maximum sans r\u00e9\u00e9lection. Lors de chaque assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle, au moins un tiers du comit\u00e9 d\u00e9missionnera et pourra se pr\u00e9senter \u00e0 la r\u00e9\u00e9lection. Les postes officiels au sein du comit\u00e9 de gestion seront choisis par ce comit\u00e9 parmi ses membres. Un quorum de trois membres du comit\u00e9 est requis et, en cas d&#8217;absence du secr\u00e9taire, un secr\u00e9taire par int\u00e9rim doit \u00eatre d\u00e9sign\u00e9 pour r\u00e9diger le proc\u00e8s-verbal. <\/p>\n\n\n\n<p>3 : L&#8217;adh\u00e9sion au Club est valable pour 12 mois \u00e0 compter du 1er janvier de chaque ann\u00e9e, la cotisation annuelle \u00e9tant de 10 euros (actuellement), comme convenu par le Comit\u00e9 de gestion. <\/p>\n\n\n\n<p>4 : Un membre peut \u00e0 tout moment d\u00e9missionner de son adh\u00e9sion en adressant une notification \u00e9crite au Secr\u00e9taire. La d\u00e9mission prendra effet \u00e0 la fin de l&#8217;ann\u00e9e d&#8217;adh\u00e9sion en cours ou \u00e0 une date ant\u00e9rieure si elle est sp\u00e9cifi\u00e9e dans la notification. <\/p>\n\n\n\n<p>5 : L&#8217;adh\u00e9sion au Club cessera si la cotisation annuelle du membre est en retard de plus de trois mois, et sera consid\u00e9r\u00e9e comme ayant cess\u00e9 \u00e0 l&#8217;expiration de cette p\u00e9riode de trois mois. <\/p>\n\n\n\n<p>6 : A la discr\u00e9tion du Comit\u00e9 de Direction, l&#8217;adh\u00e9sion d&#8217;un individu peut \u00eatre r\u00e9voqu\u00e9e, sans remboursement de la cotisation, pour avoir jet\u00e9 le discr\u00e9dit sur le Club ou la marque, ou pour une conduite r\u00e9pr\u00e9hensible pour les autres membres du Club, ou contraire aux int\u00e9r\u00eats du Club. <\/p>\n\n\n\n<p>7 : Le Club tiendra chaque ann\u00e9e une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle pour examiner les comptes, les bilans, les rapports du comit\u00e9 de gestion et l&#8217;\u00e9lection des membres du comit\u00e9. <\/p>\n\n\n\n<p>8 : La convocation \u00e0 l&#8217;Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Annuelle sera envoy\u00e9e au moins 45 jours avant la r\u00e9union, indiquant les membres du comit\u00e9 qui se retirent et s&#8217;ils sont pr\u00eats \u00e0 \u00eatre r\u00e9\u00e9lus. Toutes les nominations pour les membres du comit\u00e9 de gestion doivent \u00eatre re\u00e7ues par \u00e9crit par le secr\u00e9taire au moins 30 jours avant l&#8217;AGA, et les d\u00e9tails complets ainsi que l&#8217;ordre du jour doivent \u00eatre envoy\u00e9s \u00e0 tous les membres au moins 15 jours avant l&#8217;AGA. <\/p>\n\n\n\n<p>9 : Les r\u00e9solutions sp\u00e9ciales d&#8217;une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale peuvent \u00eatre approuv\u00e9es par une majorit\u00e9 simple des membres votants pr\u00e9sents. Des assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales extraordinaires peuvent \u00eatre convoqu\u00e9es par le comit\u00e9 de gestion ou par une demande des membres conform\u00e9ment \u00e0 l&#8217;article 13 des statuts. <\/p>\n\n\n\n<p><strong>CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE LA JECSOFA &#8211; POLITIQUE DE CONFIDENTIALIT\u00c9 <\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><strong>A :- Utilisation du site web<\/strong> <\/p>\n\n\n\n<p>En utilisant ce site web, vous acceptez d&#8217;utiliser le site web conform\u00e9ment aux pr\u00e9sentes conditions d&#8217;utilisation, \u00e0 la politique et \u00e0 toutes les lois applicables. Si vous n&#8217;\u00eates pas d&#8217;accord avec les pr\u00e9sentes conditions d&#8217;utilisation et la politique, vous ne devez pas utiliser le site Web.  <\/p>\n\n\n\n<p><strong>B:- Termes et conditions <\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Ce site web est li\u00e9 aux termes et conditions d\u00e9taill\u00e9s sur cette page. L&#8217;utilisation que vous en faites constitue une acceptation tacite de celles-ci. Cette page sera mise \u00e0 jour si n\u00e9cessaire, et il vous incombe de prendre connaissance de tout changement.<\/p>\n\n\n\n<p>Le Jaguar Enthusiasts&#8217; Club &#8211; Sud Ouest France\/Aquitaine, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 (JECSOFA), se consacre \u00e0 la pr\u00e9servation des voitures SS, Jaguar et Daimler de tous \u00e2ges et de leurs d\u00e9riv\u00e9s, ainsi qu&#8217;\u00e0 la promotion du plaisir de la marque.  <\/p>\n\n\n\n<p><strong>C:- Protection des donn\u00e9es <\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Toute information personnelle que vous soumettez \u00e0 JECSOFA, que ce soit par le biais du site Web ou par d&#8217;autres moyens, sera trait\u00e9e conform\u00e9ment \u00e0 notre politique de confidentialit\u00e9.   <\/p>\n\n\n\n<p>Toutes les donn\u00e9es relatives aux membres seront conserv\u00e9es dans un endroit s\u00fbr, et suivront les r\u00e8gles de protection des donn\u00e9es actuellement en vigueur. Les coordonn\u00e9es des membres ne peuvent \u00eatre publi\u00e9es ou partag\u00e9es avec d&#8217;autres membres que si ceux-ci donnent leur consentement expr\u00e8s par \u00e9crit. Les listes de distribution d&#8217;emails doivent \u00eatre utilis\u00e9es en copie cach\u00e9e (BCC), et ne doivent \u00eatre utilis\u00e9es que pour les affaires du club.  <\/p>\n\n\n\n<p><strong>D:- Cookies <\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Ce site ne fait pas usage de cookies <\/p>\n\n\n\n<p><strong>E:- Responsabilit\u00e9<\/strong> <\/p>\n\n\n\n<p>Ce site est d\u00e9tenu et exploit\u00e9 par : JECSOFA <\/p>\n\n\n\n<p><strong>F:- Limitation de la responsabilit\u00e9<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p> Dans toute la mesure permise par la loi, nous :  <\/p>\n\n\n\n<p>(a) excluons toutes les garanties, conditions, droits ou recours relatifs au contenu, \u00e0 ce site web ou \u00e0 votre utilisation du site web. <\/p>\n\n\n\n<p>(b) excluons toute responsabilit\u00e9 envers vous ou toute autre personne en cas de perte ou de dommage de quelque nature que ce soit (quelle qu&#8217;en soit la cause ou l&#8217;origine, y compris par n\u00e9gligence) d\u00e9coulant de notre service ou s&#8217;y rapportant de quelque mani\u00e8re que ce soit. Lorsqu&#8217;une loi implique une garantie dans ces conditions qui ne peut \u00eatre l\u00e9galement exclue, alors, dans toute la mesure permise par la loi, notre responsabilit\u00e9 pour violation de la garantie sera, \u00e0 notre choix, limit\u00e9e. <\/p>\n\n\n\n<p>En aucun cas, JECSOFA ne sera responsable envers vous ou envers toute autre personne ou entit\u00e9 de quelque mani\u00e8re que ce soit, que ce soit en vertu d&#8217;un contrat (y compris la n\u00e9gligence) ou autrement, pour des dommages de toute nature d\u00e9coulant de l&#8217;utilisation du site Web, y compris, mais sans s&#8217;y limiter, des dommages directs, indirects, accessoires, punitifs ou cons\u00e9cutifs, des pertes de revenus ou de b\u00e9n\u00e9fices, des donn\u00e9es perdues ou endommag\u00e9es ou d&#8217;autres pertes commerciales ou \u00e9conomiques, qui r\u00e9sultent de votre utilisation ou de votre incapacit\u00e9 \u00e0 utiliser le site Web.  <\/p>\n\n\n\n<p>Si la pr\u00e9sente clause de limitation de responsabilit\u00e9 est jug\u00e9e inapplicable, en tout ou en partie, les parties inapplicables seront supprim\u00e9es, les parties restantes demeurant pleinement en vigueur pour JECSOFA.    <\/p>\n\n\n\n<p>Ni JECSOFA ni aucune des entit\u00e9s susmentionn\u00e9es ne seront responsables des informations, des conseils ou de l&#8217;assistance fournis aux membres et aux non-membres. Il est conseill\u00e9 aux membres et aux non-membres de consulter \u00e0 tout moment des sp\u00e9cialistes qualifi\u00e9s pour obtenir des informations, des conseils et une assistance sur les questions li\u00e9es \u00e0 leurs voitures. <\/p>\n\n\n\n<p>Aucun membre de la JECSOFA ne peut engager la JECSOFA dans une quelconque responsabilit\u00e9 ou obligation sans l&#8217;approbation d&#8217;au moins trois membres du Comit\u00e9, dont l&#8217;un doit \u00eatre le Pr\u00e9sident ou le Tr\u00e9sorier. Les approbations doivent \u00eatre enregistr\u00e9es par le Secr\u00e9taire. La JECSOFA ne garantit pas que le site Internet fonctionnera sans interruption ou sera exempt d&#8217;erreurs ou de virus, ni que les informations contenues dans ce site sont exactes ou compl\u00e8tes. <\/p>\n\n\n\n<p><strong>G:- Politiques du site  <\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Ces politiques et l&#8217;utilisation de ce site sont r\u00e9gies par les lois de la France.  R\u00e8glement europ\u00e9en g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es 2016\/679 du 25 mai 2018 (RGPD). <\/p>\n\n\n\n<p><strong>H:- Confidentialit\u00e9 <\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Notre serveur h\u00e9berg\u00e9 par notre soci\u00e9t\u00e9 d&#8217;h\u00e9bergement WordPress &amp; Godaddy peut enregistrer des d\u00e9tails sur tout ordinateur utilis\u00e9 pour acc\u00e9der \u00e0 ce site (tels que l&#8217;adresse IP, le nom de domaine et le type de navigateur), la date et l&#8217;heure d&#8217;acc\u00e8s et les d\u00e9tails des informations consult\u00e9es et t\u00e9l\u00e9charg\u00e9es. <\/p>\n\n\n\n<p><strong>I:- Transferts de donn\u00e9es<\/strong>  <\/p>\n\n\n\n<p>Le secr\u00e9taire de la JECSOFA ne transf\u00e8re pas de donn\u00e9es personnelles en dehors du club, sauf dans les cas d&#8217;exception indiqu\u00e9s ci-dessous. Tous les processeurs de donn\u00e9es agissant au nom du contr\u00f4leur de donn\u00e9es ont des garanties appropri\u00e9es en place. <\/p>\n\n\n\n<p><strong>J:- Conditions du site web <\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>En consultant ou en utilisant ce site Web, vous acceptez les pr\u00e9sentes conditions d&#8217;utilisation. Ces conditions peuvent \u00eatre r\u00e9vis\u00e9es de temps \u00e0 autre. Les conditions r\u00e9vis\u00e9es ne s&#8217;appliqueront pas r\u00e9troactivement mais \u00e0 partir de la date de r\u00e9vision. Ce site web est g\u00e9r\u00e9 par le web master de JECSOFA. <\/p>\n\n\n\n<p><strong>K:- Avis de non-responsabilit\u00e9<\/strong> <\/p>\n\n\n\n<p>Le contenu de ce site web a pour but d&#8217;administrer le club pour et au nom de ses membres. Rien de ce qui est \u00e9crit ou implicite sur ce site ne constitue un contrat, l\u00e9gal ou autre. <\/p>\n\n\n\n<p><strong>L:- Modifications de la politique relative aux conditions d&#8217;utilisation <\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>De temps \u00e0 autre, nous pouvons ajouter de nouvelles caract\u00e9ristiques et fonctionnalit\u00e9s au site Web et am\u00e9liorer le niveau de service que nous vous offrons. Cela peut entra\u00eener des changements dans les conditions d&#8217;utilisation de la politique. Nous vous informerons de ces changements en mettant \u00e0 jour les termes et conditions de la politique d&#8217;utilisation et votre utilisation ult\u00e9rieure de ce site web sera consid\u00e9r\u00e9e comme signifiant votre acceptation des changements. <\/p>\n\n\n\n<p>Un membre peut \u00e0 tout moment d\u00e9missionner de son adh\u00e9sion en adressant une notification \u00e9crite au secr\u00e9taire. La d\u00e9mission prendra effet \u00e0 la fin de l&#8217;ann\u00e9e d&#8217;adh\u00e9sion en cours ou \u00e0 une date ant\u00e9rieure si elle est sp\u00e9cifi\u00e9e dans la notification.  <\/p>\n\n\n\n<p>L&#8217;adh\u00e9sion au Club cessera si la cotisation annuelle du membre est en retard de plus de trois mois, et sera consid\u00e9r\u00e9e comme ayant cess\u00e9 \u00e0 l&#8217;expiration de cette p\u00e9riode de trois mois.  <\/p>\n\n\n\n<p>A la discr\u00e9tion du Comit\u00e9 de Direction, l&#8217;adh\u00e9sion d&#8217;un individu peut \u00eatre r\u00e9voqu\u00e9e, sans remboursement de la cotisation, pour avoir jet\u00e9 le discr\u00e9dit sur le Club ou la marque, ou pour une conduite r\u00e9pr\u00e9hensible pour les autres membres du Club, ou contraire aux int\u00e9r\u00eats de la JECSOFA.  <\/p>\n\n\n\n<p>Le logo du Club peut \u00eatre utilis\u00e9 pour promouvoir les objectifs de la JECSOFA mais ne peut \u00eatre utilis\u00e9 \u00e0 des fins commerciales dans le cadre d&#8217;une activit\u00e9 priv\u00e9e.  <\/p>\n\n\n\n<p><strong>M:- Contr\u00f4leur de donn\u00e9es <\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Aux fins de la l\u00e9gislation sur la protection des donn\u00e9es et de la vie priv\u00e9e, le contr\u00f4leur des donn\u00e9es pour le club est : &#8211; M. John McLENNAN. M. John McLENNAN Contact par e-mail \u00e0. sec.jecsofa@gmail.com   <\/p>\n\n\n\n<p><strong>N:- Liens vers des sites Web externes<\/strong> <\/p>\n\n\n\n<p>Aucun site web li\u00e9 n&#8217;est couvert par les pr\u00e9sentes conditions d&#8217;utilisation. Par cons\u00e9quent, vous devez v\u00e9rifier les conditions d&#8217;utilisation de tout site web tiers li\u00e9 avant de l&#8217;utiliser.  <\/p>\n\n\n\n<p>Vous ne pouvez cr\u00e9er un lien vers le site Web ou le mat\u00e9riel contenu dans le site Web qu&#8217;avec notre autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable.  JECSOFA se r\u00e9serve le droit de supprimer sans pr\u00e9avis tout lien vers le site Web qu&#8217;il juge inappropri\u00e9.   <\/p>\n\n\n\n<p>Ce site web peut contenir des liens vers des sites web \u00e0 d&#8217;autres adresses. 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Il peut s&#8217;agir de donn\u00e9es personnelles (nom, adresse, coordonn\u00e9es), mais \u00e0 l&#8217;expiration de cette obligation l\u00e9gale, ces donn\u00e9es seront d\u00e9truites de mani\u00e8re s\u00e9curis\u00e9e. Dans la mesure du possible, toute donn\u00e9e personnellement identifiable sera anonymis\u00e9e ou pseudonymis\u00e9e. <\/p>\n\n\n\n<p><strong>W:- Communications par courrier \u00e9lectronique <\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Le courrier \u00e9lectronique est le canal pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 du JECSOFA pour les communications avec les membres, car il contribue \u00e0 minimiser nos co\u00fbts de fonctionnement, ce qui nous permet de maintenir nos cotisations \u00e0 des niveaux acceptables. <\/p>\n\n\n\n<p><strong>X:- Les informations que nous recueillons<\/strong> <\/p>\n\n\n\n<p>Nous recueillons des donn\u00e9es \u00e0 partir de certaines parties de notre site web, par exemple les formulaires et les courriels.  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Le secr\u00e9taire peut \u00e9galement \u00eatre contact\u00e9 \u00e0 l&#8217;adresse suivante, mais le contact par courriel est pr\u00e9f\u00e9rable. 4, Rue de La Fontaine Le Plessis 79190, Caunay Deux-S\u00e8vres <\/p>\n\n\n\n<p><strong>Z:- Juridiction et loi <\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions d&#8217;utilisation sont r\u00e9gies par le droit fran\u00e7ais et la comp\u00e9tence des tribunaux fran\u00e7ais. <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>1 : Le Jaguar Enthusiasts&#8217; Club &#8211; Sud Ouest France\/Aquitaine, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 &#8220;le Club&#8220;, se consacre \u00e0 la pr\u00e9servation des voitures SS, Jaguar et Daimler de tous \u00e2ges et de leurs d\u00e9riv\u00e9s, et \u00e0 la promotion du plaisir de la marque. 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