Regles (FR)

1 . Le « Jaguar Enthusiasts’ Club – Sud Ouest France / Aquitaine », ci-après dénommé  » le Club », est dédié à la préservation de la SS et Jaguar voitures de tous âges et de leurs dérivés, et à promouvoir l’exercice de la marque.

2 . Le Club sera géré par un conseil d’administration d’au plus 8 membres, chaque membre actif pendant une période d’au plus trois ans, sans réélection. Lors de chaque assemblée générale annuelle au moins un tiers du conseil d’administration démissionnera et peut se représenter à l’ élection. Fonctions officielles au sein du conseil d’administration seront choisis par celui-ci parmi ses membres. Un quorum de trois membres du comité est nécessaire, et si le secrétaire est absent, un secrétaire suppléant doit être désigné pour enregistrer les procès-verbaux.

3 . La position du président peut être tenue pour une période de trois ans. Le président sortant ne peut pas se représenter à l’ élection à la présidence pendant trois ans.

4 . Composition du Club est de 12 mois à partir du 1er Janvier de chaque année, l’abonnement annuel étant de 10 euros reglée par le conseil d’ administration.

5 . Un membre peut à tout moment remettre sa démission par notification écrite au secrétaire. Démission prendra effet à partir de la fin de l’année en cours d’adhésion ou à une date antérieure si spécifié par cet avis.

6 . L’adhésion du Club cessera si la cotisation annuelle de l’organe est plus de trois mois de retard, et sera considéré comme ayant cessé avec effet à l’expiration de cette période de trois mois.

7 . À la discrétion du conseil d’administration un individu peut être révoqué comme membre, sans remboursement de l’abonnement, pour amener le club ou marque dans le discrédit, ou pour conduite répréhensible à d’autres membres du Club ou contraire aux intérêts du club.

8 . Le Club tiendra chaque année une assemblée générale annuelle pour l’examen des comptes, des bilans, des rapports des administrateurs et l’élection des administrateurs.

9 . Préavis de l’assemblée générale annuelle sera envoyé pas moins de 45 jours à l’avance de la réunion, indiquant que les membres du comité prennent leur retraite, et s’ils sont prêts à être réélu. Toutes les nominations des membres du comité de gestion doivent être reçues par écrit par le secrétaire au moins 30 jours avant l’assemblée générale, et plus de détails et un ordre du jour envoyé à tous les membres au moins 15 jours avant l’assemblée générale annuelle.

10 . Résolutions spéciales à une assemblée générale peuvent être approuvés par une majorité simple des membres présents et votants.

11 . Assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées par les administrateurs ou par la réquisition des membres conformément à l’article 13 de la Constitution.

12 . Aucun membre du Club doit s’engager le Club de toute responsabilité ou obligation sans l’approbation d’au moins trois membres du conseil d’ administration, dont l’un doit être le président ou le trésorier. Les approbations doivent être enregistrées par le secrétaire.

13 . Le logo du Club peut être utilisé pour promouvoir les objectifs du club , mais ne peut être utilisé à des fins commerciales en rapport avec une entreprise privé.

14. Toutes les données relatives aux membres doivent être conservés dans un endroit sûr, et suivent les règles de protection des données, actuellement en vigueur. Données ne peuvent être publiées ou partagées avec d’autres membres s’ils donnent leur consentement exprès par écrit. Des listes de distribution de courriels devraient être utilisés avec copie cachée (CCi), et ne devraient être utilisés pour les affaires de club.

 

JEC-SOF/A